L'ordre du jour du Conseil municipal du 30 mars est le suivant :

01 – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE (C.G.C.T. articles 2122-22 et 2122-23)

02 - ADMINISTRATION GENERALE :
a) commission extra munic ipale de la culture : création et désignation des membres
b) C.L.E.T. (commission locale d’évaluation des transferts de charges) : désignation du représentant du conseil municipal
c) C.A.O. du groupement de commandes avec la C.A.L.B. : désignation des membres
d) C.A.L.B. : commission d’attribution des emplacements portuaires / désignation des représentants du conseil municipal
e) AIX EVENEMENT : désignation des membres de droit

03 - AFFAIRES FONCIERES :
a) place du Rondeau : acquisition d’une propriété préemptée par la C.A.L.B.
b) place du Rondeau : acquisition de terrain pour aménagement du carrefour
c) chemin des Biches : acquisition gratuite de terrain et classement dans la voirie communale
d) chemin des Sources de Saint Simond : cession de terrain au profit de M. Philippe BERLIOZ
e) rue Pierre Brachet : cession d’un tènement immobilier au profit de M. Fabien JOLLIVET
f) bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2008

04 – RENOVATION URBAINE / quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt : charte pour l’emploi et l’insertion ainsi que convention pour la gestion urbaine de proximité

05 – HABITAT SOCIAL :
a) participation financière à l’équilibre des opérations de production de logements conventionnés privés ou publics
b) mise en place du PASS FONCIER

06 – AFFAIRES SCOLAIRES : école élémentaire de Boncelin (création d’une classe  complémentaire) / demande de subvention
07 – AFFAIRES SCOLAIRES : fourniture et livraison de repas / lancement de la consultation et signature du marché

08 – AFFAIRES CULTURELLES : inventaire du patrimoine / convention de partenariat 2009/2011

09 – RESSOURCES HUMAINES :
a) modification du tableau des emplois permanents
b) ouverture de postes saisonniers pour 2009

10 – AFFAIRES FINANCIERES : plan de relance de l’économie
11 – AFFAIRES FINANCIERES :
a) décision modificative n° 1 : mesures comptables
b) attribution des subventions aux assoc iations prévues à la D.M. n° 1
12 – AFFAIRES FINANCIERES : fiscalité directe locale / vote des taux pour 2009
13 – AFFAIRES FINANCIERES : catalogue des tarifs 2009 (additif)
14 – AFFAIRES FINANCIERES :
a) garantie d’emprunt au bénéfice de La Ribambelle / modificatif
b) restructuration du foyer-logement « Grillons 2 » en E.H.P.A.D. / garantie d’emprunt
c) rénovation urbaine : garantie d’emprunt au profit de l’O.P.A.C.

15 – PUBLICATIONS MUNICIPALES / années 2009 à 2013 : lancement de la consultation et signature du marché

16 – AFFAIRES SPORTIVES : soutien de la candidature d’ANNECY aux jeux olympiques d’hiver en 2018

17 – DEVELOPPEMENT DURABLE : thermographie aérienne : partenariat financier et demande de subvention
18 DEVELOPPEMENT DURABLE : principe de l’ « auto-partage » / adoption de la charte

19 – TRAVAUX :
a) galerie de dérivation de la Chaudanne : restauration structurelle et demande de subvention
b) arrosage de l’hippodrome et du golf : lancement des travaux et demande de subvention
c) salle diocésaine et chapelle Sainte Bernadette : réaménagement et demande de subvention
d) entretien des bassins et fontaines : lancement de la consultation et signature du marché

20 - STATIONNEMENT : fourniture d’horodateurs / lancement de la consultation et signature du marché

21 – CONSEIL MUNICIPAL : règlement intérieur

22 – MARCHES PUBLICS : liste des marchés passés au cours de l’année 2008

Le conseil municipal du lundi 23 juin a donc été entièrement consacré à la rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin Roosevelt.

Pendant plus de 1 h 30 l'ensemble de l'équipe du projet (l’équipe chargée du projet de rénovation urbaine mais également des responsables de l'OPAC et de la SOLLAR, de la DDE) a présenté le chantier et les perspectives du plus gros dossier jamais porté par la ville d'Aix-les-Bains. A l’aide d'images de synthèse, de films en trois dimensions, de statistiques … ils ont balayé l'ensemble des aspects de ce projet : architecture, environnement, urbanisme, accompagnement social, budget … Vous pouvez retrouver une bonne partie de ces informations sur le site Internet dédié à la rénovation urbaine à Aix-les-Bains : www.renovurbaix73.eu

Je partage d'ailleurs le souhait formulé lors du Conseil par Christian Serra de voir l'ensemble des documents concernant ce projet en version dématérialisée sur les sites Internet de la rénovation urbaine et de la mairie d'Aix-les-Bains.

 

À l'issue de cette présentation, une trentaine de questions a été posée par divers membres du conseil municipal de la majorité et des minorités. C'est au moment du vote qu'Hervé Boileau a annoncé que les minorités ne souhaitaient pas prendre part au vote. Leurs raisons leur appartiennent et ils sauront mieux que moi les expliquer.

 

Il n'empêche que ça m'a fait mal à la démocratie. Ce refus de prendre part au vote n'est pas exceptionnel puisque cela s'était déjà passé lors du dernier conseil. Il me semble que nous avions tous considérés que le taux d'abstention était trop fort lors des dernières élections. Donner confiance à nos concitoyens, être proche de leurs préoccupations, favoriser la concertation et la transparence à l'aide des commissions extra municipales, de grandes réunions thématiques comme la santé, des nouvelles technologies : n'est-ce pas un moyen de donner envie à nos concitoyens de s'intéresser et s'investir davantage dans la politique de notre ville ?

Quand des milliers d'électeurs ont fait l'effort de se rendre au bureau de vote, de choisir un bulletin et de le glisser dans l'urne en leur âme et conscience, l'ont-ils fait pour que les personnes à qui ils ont donné mandat de les représenter refusent de prendre part au vote et donc de s'exprimer ? Particulièrement sur un dossier dont les conséquences sont aussi importantes. Je ne suis pas sûr que c'est ainsi qu'on motivera les électeurs à accomplir leur devoir.

 

Conseil Municipal

 

1. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal, Madame Fathia BRUNETTI, en remplacement de Monsieur Fabrice MAUCCI

Monsieur Fabrice MAUCCI a remis sa démission du Conseil Municipal par lettre en date du 22 mai 2007 conformément aux textes en vigueur, il est remplacé par Madame Fathia BRUNETTI.

Fabienne PEGAZ  a rendu hommage à l’action de Fabrice MAUCCI au cours des 13 dernières années.

 

Urbanisme

 

2. Centre d’échange intermodal – Lot B – Diverses dispositions juridiques et financières

Suite aux délibérations du 10 juillet 2006 et du 8 mars 2007 qui ont entériné l’opération et son montage juridique, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer :

-       sur l’ajustement du prix du terrain à acquérir à Réseau Ferré de France, compte tenu de la prise en charge par RFF de la reconstruction et du transfert de la station d’aiguillage,

-       sur l’autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer les actes autorisant le montage juridique.

Commentaire : Il s’agit de 5 plots d’immeubles qui seront construits entre le Bd Wilson et les voies ferrées. L’objet est de créer une barrière acoustique entre les voies ferrées et les immeubles situés sur le Bd Wilson. Du nord au sud : plots 0 et 1 (résidence personnes âgées), 2 et 3 (bureaux Conseil général 73) 4 et 5 (logements et Assedic et commerces au RDC). Création d’un parking (224 places sur 2 niveaux).

Pour : 29

Contre : 5

Abstention : 1

 

Affaires Culturelles

 

3. Conservatoire de Musique - Projet d’établissement 2008-2011

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le projet d’établissement 2008/2001, présenté par le Directeur Marc Lefebvre.

L’ouverture du conservatoire est souhaitée par le Maire et doit aboutir à une diversification des publics et des activités. Il accueille actuellement 725 élèves dont 456 aixois, 187 de la CALB, 69 hors CALB, 13 hors département.

Pour : unanimité 

4. Musée Faure : acceptation d’un legs fait à la commune

Il est proposé d’accepter le legs à la Commune, fait par testament par Madame Marie Louise Andrée HUMBERT qui fait don au Musée Faure de diverses miniatures, évaluées à trois mille cinq cent euros.

Pour : unanimité

5. Vacations pour les Jurys d’examens au Conservatoire

Il convient de déterminer le régime des indemnités des professionnels de la musique pour les jurys d’examens au Conservatoire Municipal.

Pour : unanimité

 

Tourisme

 

6. Office de Tourisme - Classement en catégorie 3*.

Dans le cadre de la politique touristique mise en œuvre par la commune, l’Office de Tourisme d’Aix-les-Bains peut se voir attribué par les services de l’État un classement en nombre d’étoiles, qui lui donne notamment une meilleure visibilité.

 

Le Conseil Municipal est donc sollicité pour autoriser l’Office de Tourisme à demander son classement en catégorie 3* compte tenu des prestations qu’il assure.

 

Pour : 34

Abstention : 1

 

Ressources Humaines

 

7. Régime Indemnitaire – Paiement des heures supplémentaires aux agents de catégorie B

Il est proposé  au Conseil Municipal d’appliquer  le décret du 19 novembre 2007 pour le paiement éventuel des heures supplémentaires IHTS aux agents de catégorie B.

Pour : unanimité

 

Affaires Foncières

 

8. Échange de terrains – Enquête Publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

En vue d’un projet de développement d’une zone d’activités à vocation industrielle, située au Sud de l’échangeur AIX NORD, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver, sur la base des règles d’urbanisme actuelles, un échange de terrains sans soulte, surface contre surface, entre la Ville d’Aix-les-Bains et Monsieur et Madame FALCOZ, portant sur des surfaces échangées d’environ 18 076 m².

Suite à l’échange de terrain rapporté ci-dessus, Monsieur et Madame FALCOZ souhaitent profiter de leurs droits de riverains pour acquérir l’emprise d’un ancien chemin rural, d’une superficie d’environ 247 m².

Ce terrain ne présentant aucun intérêt communal, il convient de décider l’ouverture d’une enquête publique avant aliénation, conformément aux textes en vigueur.

Pour : 30

Abstention : 5

 

Travaux et marchés publics

 

9. Aménagement de la Place du Rondeau et d’une partie de l’Avenue du Grand Port -  Demandes de subventions au Conseil Général et au SDES

Dans le cadre du projet d’aménagement du carrefour du Rondeau  et de la restructuration de la section de l’avenue du Grand Port jusqu’au giratoire des hôpitaux, il est demandé au Conseil Municipal :

. de solliciter le Conseil Général pour l’aide financière de cette opération ;

. de solliciter le Syndicat Départemental d’Électricité de la Savoie (SDES) pour un partenariat financier lié aux opérations d’enfouissement des réseaux aériens ;

. d’autoriser M. le Maire à signer toutes pièces relatives à ces dossiers.

Commentaire : l’objectif de ce projet est d’embellir la place du Rondeau tout en respectant un certain nombre de contraintes (zone inondable, présence d’une école à proximité) et en assurant un certain nombre d’améliorations (diminution de la pollution visuelle liée à l’affichage, amélioration de la sécurité sur cet axe où passent de 9000 à 15000 véhicules par jour).

Pour : unanimité

10. Puits de Mémard -  Pompage et canalisation pour la mise en exploitation d’une eau de source destinée à l’embouteillage

En complément de la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 2006, approuvant le principe de l’approvisionnement en eau de source pour l’usine d’embouteillage de la Société des Eaux d’Aix-les-Bains, à partir du puits de Mémard, et suite à de nouvelles négociations avec cette Société, il est demandé au Conseil Municipal :

- d’approuver la modification à la convention initiale avec la Société des Eaux d’Aix-les-Bains (SEAB) et d’autoriser M. le Maire à signer cet avenant ;

- et d’autoriser M. le Maire à signer les marchés de travaux de cette opération et tous documents s’y rapportant.

Pour : unanimité

11. Groupement de commandes avec la CALB - Acquisition et consolidation de serveurs informatiques

La CALB et la Ville ayant en projet l’acquisition de serveurs informatiques, il est proposé de constituer un groupement de commandes entre les deux collectivités.

Pour : unanimité

 

Administration Générale

 

12. Casino Grand Cercle - Avenant au contrat de délégation et avis de la commune pour l’extension du parc des machines à sous.

« Lors de sa dernière séance, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement sur l’extension du parc de machines à sous sollicité par le Casino Grand Cercle et a autorisé M. le Maire à signer l’avenant correspondant. La commission des jeux du Ministère de l’Intérieur nous a fait observer qu’il convient d’abord d’autoriser l’avenant dans le cadre de la délégation de service public, puis de donner un avis sur le dossier présenté par le Casino Grand Cercle. Le Conseil Municipal est donc sollicité à nouveau pour respecter plus étroitement le formalisme strict de cette procédure. »

Pour : 33

Abstention : 2

13. Diverses créations de Commissions Municipales et de commissions extra municipales :

 

• Commission de Délégation des Services Publics
• Commission Municipale de Sécurité
• Commission Municipale consultative des taxis
• Commissions extra municipales

 

Commentaire : un certain nombre de commissions sont confirmées dans leur action (Conseil des Sages, commission des bords du, commission pour l’accessibilité des personnes handicapées). Les commissions de l’arbre et de l’eau sont fusionnées dans la commission de l’arbre et de l’eau. La commission de l’administration électronique est créée.

 

Pour : unanimité

 

14. Diverses désignations

 

• Remplacement de Monsieur Fabrice MAUCCI dans diverses commissions
• Commission des Sports, du Tourisme et de la Vie  Associative – Changement de présidence (Géraldine REBUT est remplacée par Sophie ABENIS)
• Comité de pilotage du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
• Comité Local d’Insertion
• Conseil d’Administration du Parc Naturel Régional des Bauges (le 15 mars titulaire M Frugier)
• Comité de Direction de l’Office du Tourisme
• Comité d’Organisation du Championnat du Monde de course d’orientation Savoie Grand Revard 2011
• Conseil d’Administration du Collège Jean Jacques PERRET
• Conseil de discipline de recours de la Région Rhône-Alpes
• Commission des Impôts Directs

 

Pour : unanimité

 

15. Délégations du Conseil données au Maire (article L2122-22 CGCT) : précisions apportées à la délibération du 15 mars 2008

Conformément à la réglementation applicable, des précisions sont apportées à la délibération du Conseil Municipal en date du 15 mars 2008.

 Pour : unanimité

 

Affaires Financières

 

16. Compte Administratif 2007

Rapport transmis aux membres du Conseil Municipal

Thibault GUIGUE et Dominique DORD ne prennent pas part au vote.

Contre : 5

Pour : 28

17. Approbation de comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes présentés par Monsieur Morel, Trésorier Principal

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver les comptes de gestion du budget principal ainsi que des budgets annexes parkings et eau potable. La comptabilité des collectivités locales étant tenue à la fois par l’ordonnateur et le comptable public, les comptes administratifs (tenus par l’ordonnateur) et les comptes de gestion (tenus par le Trésorier) sont rapprochés afin de vérifier leur concordance, et approuvés par le Conseil Municipal.

 Abstention : 6

Pour : 29

18. Décision Modificative N° 2 budget parkings et diverses mesures comptables

-        Décision modificative n° 2 – Budget Parkings :

Cette décision procède uniquement à l’inscription de 1.000 euros en dépenses et recettes aux comptes 165 permettant ainsi de rembourser les cautions déposées par les locataires du parking de la République.

-        Mesures comptables – Budget Principal :

Prise en charge de frais d’hébergement de monsieur Ben Cherif pour un montant de 57,70 euros, suite à une intervention pour la réparation de la fontaine du Maroc.

Adhésion de la ville à ACTU (Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs Civitas).

Adhésion de la ville à Savoie Entreprendre.

Pour : unanimité

19. Papillons Blancs – Modification d’une garantie d’emprunt

Le conseil municipal avait accordé sa garantie d’emprunt de 3.000.000 euros pour la réalisation d’un site à Combaruches de 7.400.000 euros par l’association des Papillons Blancs. Suite à une erreur matérielle, l’un des contrats d’emprunt de 1.500.000 euros voit ses conditions modifiées par un avenant : la durée de l’emprunt de 20 ans pourra désormais être augmentée d’une durée maximale de 25 ans et les échéances ainsi allégées.

Pour : unanimité

20. OPAC de la Savoie - Quartier Garibaldi - Garantie d’emprunt

Pour répondre à la nécessité du tri sélectif des déchets, et améliorer les conditions de stockage et de ramassage, l’OPAC de la Savoie a entrepris de mettre en place progressivement sur son parc d’immeubles existants, des systèmes de collecte par conteneurs semi-enterrés en colonnes.

Le site du quartier Garibaldi à Aix-les-Bains comprend 9 immeubles locatifs représentant 121 logements.

Afin de financer la création de ces conteneurs semi-enterrés, l’OPAC souscrit un emprunt de 20.000 euros et demande à la ville d’Aix-les-Bains de garantir à hauteur de 50 % cet emprunt ; les 50 % restant étant garanti par le Conseil Général de la Savoie.

Pour : unanimité

21. OPAC de la Savoie - Garantie d’emprunt

Pour la réalisation de 5 logements foyers accueillant des personnes déficientes mentales Villa Porcheron. La garantie de la ville devrait porter sur 50 % des emprunts contractés évalués à 450.000 euros.

Pour : unanimité 

22. Chèque Emploi Service Universel - Garderie Scolaire

Il est proposé d’ouvrir le paiement des garderies périscolaires, aux Chèques Emploi Service Universel. Cette disposition nécessite l’adhésion de la Ville d’Aix-les-Bains au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel.

Pour : unanimité 

23. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Rapport 2007

Conformément aux textes applicables il est présenté au Conseil Municipal un rapport sur les actions menées en 2007 en matière de développement social urbain. Il est rappelé que la dotation de solidarité urbaine, au bénéfice de la Commune, s’est élevée en 2007 à 348 999 euros. 

 

Pour : unanimité

 

Prochains conseils municipaux

 

Deux conseils municipaux sont prévus :

• Le 23 juin 2008 à 19 heures sur la rénovation urbaine

• Le 24 juillet 2008 à 18h30

Fabrice MAUCCI, tête de liste de la liste Aix Avenir lors des dernières élections municipales, a annoncé sa démission du conseil municipal aixois jeudi 22 mai. Le leader de la minorité de gauche siégeait au conseil depuis 13 ans.

Sa démission est motivée à la fois pour des raisons personnelles et politiques : "Les conditions de votre réelection, la pratique du pouvoir à laquelle vous m'avez habitué, et ma confiance désormais altérée dans l'avenir de notre ville, viennent s'ajouter à un faisceau de soucis personnels pour expliquer mon retrait après 13 ans d'une expérience dont je ne regrette évidemment rien." 

M. MAUCCI devrait normalement être remplacé par Mme Fatiha BRUNETTI, premier membre non élu de la liste Aix Avenir.